Préambule :
La charte est une convention qui définit les obligations en matière d'arbitrage entre les Groupements sportifs de la Fédération Française de Basket-Ball.
N.B. Les arbitres ne sont pas concernés par cette charte. Ils ont un statut qui précise leurs droits et devoirs.
Le Groupment sportif:
- le plus souvent une association "loi 1901", parfois une société
- adhère volntairement à la Fédération Française de Basket-Ball,
- en respecte les règles et les nécessités de fonctionnement
- Il est composé de femmes et d'hommes qui sont venus spontanément ou qu'il a motivés,
- Il fait licencier ses adhérents à la Fédération,
- Il dérecte et forme :
. des joueurs -euses
. des dirigeants,
. des entraîneurs,
. des arbitres...
La charte de l'arbitrage fixe à chaque Groupement sportif ses obligations en termes de solidarité "mutualiste"
Une rencontre oppose deux équipes, deux arbitres sont nécessaires au déroulement correct de cette rencontre:
Une équipe a besoin qu'un arbitre lui soit associé
